CAP FRANCE

CAP FRANCE (S.A.R.L.)

Présentation de la marque CAP FRANCE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP FRANCE domicilié(e) 39 Avenue COLBERT, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque CAP FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2001.

CAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAP CONTACT SERVICES , CHOUETTE NATURE , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE GROUPES , CAP FRANCE - RELAIS DECOUVERTE RELAIS PAYS RELAIS TERROIR , CHOUETTE NATURE , CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES